Politique de confidentialité
La présente politique décrit, de manière générale, la façon dont BTC-Brivall collecte, utilise, conserve et protège les informations relatives aux visiteurs de son site et aux utilisateurs de ses services. Ce document est un modèle général à adapter et ne constitue pas un avis juridique.
Dernière mise à jour : à compléter par BTC-Brivall
1. Champ d'application
La présente politique s'applique à l'ensemble des informations collectées par BTC-Brivall via son site internet, ses formulaires de contact ou de demande d'accès, ainsi que via toute plateforme ou service associé. En utilisant nos services, vous acceptez les pratiques décrites dans ce document.
2. Informations collectées
Nous pouvons collecter les catégories d'informations suivantes :
Informations fournies directement — nom, adresse e-mail, numéro de téléphone, et toute autre information transmise volontairement lors d'une demande de contact, d'une demande d'accès ou d'un échange avec notre équipe.
Informations techniques — adresse IP, type de navigateur, système d'exploitation, pages consultées, date et heure de visite, ainsi que des données collectées via des cookies ou technologies similaires.
Informations liées à l'utilisation — interactions avec le site, préférences de navigation et données d'usage agrégées à des fins d'amélioration du service.
3. Finalités du traitement
Les informations collectées peuvent être utilisées afin de :
— répondre aux demandes de contact ou d'accès aux services ;
— fournir, exploiter et améliorer notre site et nos services ;
— assurer la sécurité et prévenir les usages frauduleux ;
— communiquer des informations relatives à nos services, sous réserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis ;
— respecter nos obligations légales et réglementaires.
4. Base légale du traitement
Selon le cas, le traitement de vos données peut reposer sur votre consentement, sur l'exécution d'une demande que vous avez initiée, sur notre intérêt légitime à améliorer nos services et à assurer leur sécurité, ou sur le respect d'une obligation légale applicable.
5. Partage des informations
BTC-Brivall ne vend pas les données personnelles de ses utilisateurs. Des informations peuvent toutefois être partagées avec des prestataires techniques intervenant pour notre compte (hébergement, maintenance, envoi de communications), sous réserve d'engagements de confidentialité appropriés, ou lorsque la loi ou une autorité compétente l'exige.
6. Cookies et technologies similaires
Notre site peut utiliser des cookies ou technologies équivalentes afin d'assurer son bon fonctionnement, de mesurer l'audience et d'améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser certains cookies ; cela peut toutefois affecter certaines fonctionnalités du site.
7. Conservation des données
Les informations collectées sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités décrites dans la présente politique, sauf obligation légale imposant une durée de conservation plus longue.
8. Sécurité des informations
BTC-Brivall met en œuvre des mesures organisationnelles et techniques raisonnables destinées à protéger les informations collectées contre l'accès non autorisé, la perte, l'altération ou la divulgation. Aucune méthode de transmission ou de stockage de données n'est toutefois totalement sécurisée.
9. Vos droits
Selon la réglementation applicable, vous pouvez disposer de droits d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition ou de limitation concernant vos données personnelles, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque celui-ci constitue la base du traitement. Pour exercer ces droits, vous pouvez utiliser le formulaire de contact disponible sur notre site.
10. Transferts de données
Si des informations sont transférées vers un pays offrant un niveau de protection différent, BTC-Brivall s'efforce de mettre en place des garanties appropriées conformément à la réglementation applicable.
11. Confidentialité des mineurs
Nos services ne sont pas destinés aux personnes mineures et BTC-Brivall ne collecte pas sciemment de données personnelles concernant des mineurs. Toute information de cette nature portée à notre connaissance sera supprimée dans des délais raisonnables.
12. Modifications de la présente politique
BTC-Brivall peut mettre à jour cette politique de confidentialité à tout moment. Toute modification substantielle sera reflétée par une mise à jour de la date figurant en haut de cette page. Nous vous invitons à consulter régulièrement ce document.
13. Contact
Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou à l'utilisation de vos informations, vous pouvez nous contacter via le formulaire disponible sur notre page de contact.